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Comprendre la fusion des régions et les élections régionales

Nous votons les 6 et 13 décembre pour les nouveaux conseillers régionaux qui seront en place à partir du 4 janvier 2016 au sein du nouveau conseil régional regroupant l’Auvergne et Rhône-Alpes. Ce dossier a pour objet de regrouper les informations essentielles sur cette fusion et ces élections.

Sommaire:

Quelle sera la capitale de la nouvelle région ?

Publié par Bertrand le vendredi 4 décembre 2015 à 14h10min, mis a jour le vendredi 4 décembre 2015 à 14h09min - 128 lectures

Pour Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon est la capitale temporaire de la région. Si la ville doit encore être validée par la nouvelle assemblée, il ne fait aucun doute que ce sera elle.

Le texte adopté par les députés prévoyait qu’un chef-lieu provisoire serait fixé par décret avant fin 2015, après avis du conseil municipal de la commune envisagée et des conseils régionaux affectés :

« Son chef-lieu provisoire est fixé par décret pris avant le
31 décembre 2015, après avis du conseil municipal de la commune
envisagée comme siège du chef-lieu et des conseils régionaux intéressés.
L’avis des conseils régionaux est rendu après consultation du conseil
économique, social et environnemental régional et après concertation avec les représentants des collectivités territoriales, des organismes consulaires et des organisations professionnelles représentatives ; »

De plus la loi prévoit que « l’emplacement de l’hôtel de région est fixé par le conseil régional sur le territoire de la région. »

Le Premier Ministre Manuel Valls a présenté le 31 juillet 2015, en Conseil des ministres, la liste des chefs-lieux provisoires des nouvelles grandes régions françaises ainsi que le dispositif de réaménagement des administrations territoires qui dessine une nouvelle carte territoriale. Les chefs-lieux ont été fixés provisoirement dans 6 régions fusionnées :

  • Région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes : Bordeaux ;
  • Région Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon ;
  • Région Bourgogne-Franche-Comté : Dijon ;
  • Région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées : Toulouse ;
  • Région Normandie : Rouen ;
  • Région Nord-Pas-de-Calais-Picardie : Lille.
  • Pour la région Alsace-Champagne-Ardennes-Lorraine, le chef-lieu a été fixé par la loi à Strasbourg.

En ce qui concerne les 6 autres régions métropolitaines, les chefs-lieux actuels ne seront pas modifiés :

  • Collectivité territoriale Corse : Ajaccio ;
  • Région Provence-Alpes-Côte-D’Azur : Marseille ;
  • Région Pays de la Loire : Nantes ;
  • Région Centre-Val-De-Loire : Orléans ;
  • Région Ile de France : Paris ;
  • Région Bretagne : Rennes.

Cette liste n’est pas définitive. Les nouveaux conseils régionaux, issus des élections du mois de décembre 2015, devront donner leur avis avant le 1er octobre 2016.

Toutefois, contrairement à d’autres régions, le poids de la métropole lyonnaise ne laissait aucun doute sur la future capitale. Le mardi 3 juin 2014, Jean-Jack Queyranne, Président de la Région Rhône-Alpes, et René Souchon, son homologue pour l’Auvergne, avaient d’ailleurs convenu que le siège de la future grande Région serait à Lyon.


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