Cyberbougnat

La bataille de l’incinérateur est-elle relancée ?

Publié par Bertrand le jeudi 23 février 2012 à 09h17min, mis a jour le jeudi 11 avril 2013 à 10h23min - 2185 lectures

En annulant la prorogation de la déclaration d'utilité publique, le tribunal administratif de Lyon redonne de l'espoir aux opposants à l'incinérateur.

Il y a quelques jours, la Cour Administrative d’Appel de Lyon a donné raison à la Ville de Clermont-Ferrand et à Clermont-Communauté sur leur recours conjoint contre la prorogation de la déclaration d’utilité publique de l’incinérateur.

Le tribunal annule ainsi deux décisions : le jugement du tribunal de Clermont du 8 février 2011 et l’arrêté préfectoral du Préfet Stefanini du 20 mai 2010. Par cet arrêté, le Préfet avait « prorogé les effets de la déclaration d’utilité publique prononcée par décret en Conseil d’Etat le 23 mai 2005 concernant la réalisation d’un pôle de traitement de déchets ménagers sur le site de Beaulieu. » Cette première déclaration avait été signée par Jean-Pierre Raffarin en mai 2005 pour une durée de 5 ans.

Le jugement ne remet pas en cause l’utilité publique elle même mais la procédure. L’augmentation des coûts, la « variation significative » de la redevance par tonne de déchets traités ou « l’ajout d’équipements qui n’étaient pas prévus initialement » ne permettaient pas au Préfet de proroger le décret de mai 2005. Pour le tribunal, le Préfet aurait du « engager une nouvelle procédure de déclaration d’utilité publique. »

Intégralité du jugement :

Incinérateur de Clermont-Ferrand : décision du tribunal de Lyon

Quel avenir pour l’incinérateur ?

Mais alors quelles conséquences pour l’incinérateur dont la construction a commencé il y a plusieurs mois ? D’un côté la Préfecture, et donc l’Etat, assure que cette décision « est sans incidence sur le déroulement du chantier. » Le Préfet considère que cela ne change pas grand chose car les « cessions de propriété nécessaires à la construction du pôle ont toutes été réalisées. »

C’est bien entendu un avis que ne partagent pas les opposants à l’incinérateur. Pour Yves Reverseau, porte-parole d’Europe Ecologie Les Verts, « sans déclaration d’utilité publique (DUP), l’incinérateur, et son chantier, qui a été imposé en force, pour le plus grand profit d’une multinationale, malgré l’avis des élus et des associations locaux, est aujourd’hui illégal. »

Dans La Montagne, Alain Bardot, adjoint au Maire à la Ville de Clermont souhaite « regarder comment bloquer le chantier. » Pour lui, « cette décision remet totalement en cause les cessions foncières. » Il souhaite donc que les terrains soit restitués à la Ville de Clermont-Ferrand en l’état.

Voilà donc une décision qui devrait relancer la bataille autour de l’incinérateur même si pour le moment on a un peu de mal à saisir la suite des événements. Les opposants à l’incinérateur, dont le village de la résistance est en place depuis plus de 300 jours maintenant, devraient rapidement redonner de l’élan à leur mobilisation.


Vous avez aimé cet article ?

Recevez les articles par e-mail :

Les dernières actus tous les matins dans votre boite e-mail

Partagez
Partagez-le avec vos amis pour le faire voyager et le faire connaître au plus grand nombre
Soutenez Cyberbougnat
Cyberbougnat n'affiche pas de pub et ne touche pas de subvention. Mais il faut tout de même un peu d'argent pour vivre. Alors soutenez la vie du site avec un coup de main ponctuel ou régulier. Les entreprises et collectivités peuvent aussi opter pour le sponsoring. Vous pouvez aussi aider Cyberbougnat via Tipeee

Auteurs
Bertrand

Clermontois et fier de l’être, j’ai conçu Cyberbougnat comme le webmag d’un clermontois pour les clermontois


Web Statistics