Cyberbougnat.net - le webmag 100% clermontois

Clermont-Ferrand : Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre

mercredi 16 décembre 2009, par Bertrand | 447 lectures

---

Partager cet article

Vos Réactions à l'article

5 Messages de forum

• Clermont-Ferrand : Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre

  18 décembre 2009 14:25, par Sirinelli

  Quelqu’un a un compte-rendu de ce conseil municipal ?

  Répondre à ce message

  • Clermont-Ferrand : Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 23 décembre 2009 08:54, par VALENTIN

    Le conseil municipal est public.

    Déroulement du conseil

    Le conseil traite des quesitons avec débat et des questions sans débat qui sont juste soumises au vote. C’est le maire qui décide de mettre une question avec débat ou pas. En conseil, un élu ne peut pas prendre la parole plus de 2 fois sur un même sujet et pas plus d e10 minutes (ce qui est déjà long). Ceci étant, le maire ne donne la parole à un élu que s’il le souhaite. Par exemple, lors du denrier consiel, le maire m’a coupé le micro et a interrompu la séance en considérant qu’évoquer ses indemnités cumulées (SMTC, mairie et clermont-co) de 100.000€ était diffamatoire...

    Le conseil municipal n’est donc pas vraiment une instance démocratique mais y assister est interessant, sachant que le public n’a pas le droit de manifester ou de s’exprimer.

    Comptes rendus Les comptes-rendus des débats sont disponibles pour le public en général dans les 2 mois suivants le conseil municipal.

    Après le conseil municipal, les délibérations (sans inclure les débats) sont transmises à la préfécture de manière dématérialisée pour passer au contrôle de légalité.

    Puis les délibérations sont publiques et disponibles en mairie.

    S’il existe une demande, pourquoi ne pas demander à Cyberbougnat de reproduire l’ordre du jour...

    Répondre à ce message

• Clermont-Ferrand : Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre

  18 décembre 2009 15:29, par cmoi

  merci à nos politiques de tout bord qui ont voté les 2% d augmentations pour nos impots locaux .on s en souviendra !!!!!

  Répondre à ce message

  • Clermont-Ferrand : Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 18 décembre 2009 15:47, par Delphine

    Tout d’abord, l’augmentation réelle n’est pas de 2% mais de 3,2% puisque les bases augmentent de 1,2 mais ça, ça n’arrange pas M. Bardot lors de son oral en conseil alors il baisse le seuil... Ensuite, il n’est pas vrai que les politiques de tout bord ont voté cette augmentation, c’est stt la Majorité de Godard, logique. Je voulais juste préciser cela. Quant aux c-r de conseils municipaux, ils peuvent être demandés aux élus ou consultés en mairie. Voilà à votre service et de joyeuses fêtes à Cyberbougnat !

    Répondre à ce message

  • Clermont-Ferrand : Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 23 décembre 2009 08:44, par VALENTIN

    ont voté le budget : 44
     la majorité du maire : Parti Socialiste, Radicaux de gauche, Parti communiste, Lutte Ouvrière, Mouvement des Citoyens et les membres non inscrits
     Michel FANGET et Christine PERRET du groupe MODEM

    ont voté contre le budget : 11
     les membres du groupe UMP et apparentés
     les membres du groupe 100% à gauche (Nouveau Parti Anticapitaliste
     Jean-Philippe VALENTIN, membre du groupe MODEM

    Répondre à ce message

Réagissez