arnaque
Par Bertrand le 6 octobre 2002
L’offre semblait intéressante : des milliers de chaînes TV satellites gratuitement sous condition de s’équiper d’une antenne particulière. Mais une fois le commercial passé, nous vous conseillons de vous méfier fortement de ces personnes.
Le principe est de vous vendre une antenne "Radar" qui va capter pour vous toutes les chaines satellites gratuites. Selon lui vous pouvez donc jeter votre abonnement TPS ou Canal Satellite, car vous aurez gratuitement des chaînes équivalentes sans payer d’abonnement.
Programmes cryptés et chaînes étrangères
Le vendeur vous promet ainsi 3000 chaînes, mais est bien incapable d’en citer plus de 3-4 : Eurosport, TV5, et la RAI ou encore la BBC.
Jusque là le vendeur n’a pas trop poussé le bouchon, car il est vrai qu’avec un transpondeur réglé sur le bon degré vous pouvez effectivement capter des centaines de chaînes. Pour vous en convaincre il suffit de regarder un site spécialisé.
Le hic c’est que la plupart des chaînes sont étrangères : Pologne, Allemagne, Angleterre, Italie... le monde entier est sur votre écran... mais en VO. D’ailleurs le vendeur n’a aucun catalogue des chaînes disponibles, car comme il le dit il n’est pas un vendeur de contenu mais un vendeur d’antennes.
Donc pour lui ce n’est pas important de savoir si on aura un film en français tous les soirs. Et pour cause, les chaînes sport, cinéma donc vous rêvez seront cryptées, et vous aurez par conséquent besoin de vous abonnez aux bouquets numériques pour les décrypter.
Plus fort encore il vous promet que la RAI qui est en fait l’équivalent de France Télévision en Italie est doublée en français, idem pour la BBC, la chaîne anglaise. Et c’est là que commence vraiment la vente mensongère, car ce service n’existe pas pour ces chaînes là.
Il vous restera les chaînes classiques comme TF1, France 2 et compagnie ainsi que quelques très rares chaînes francophones.
Un drôle de vendeur
Voyant que le vendeur s’incrustait et discutait de tout sauf de son produit, nous avons fini par lui demander de la doc, et sa carte de visite pour le rapeller. Et là surprise il n’a rien. Même pas la peine de lui demander les conditions générales de vente car il a refusé de laisser tout document. Tout juste nous indiquera-t-il sur une feuille un nom de société, un numéro de téléphone et deux sites internet.
L’un des deux sites est celui de la société Avenir Numeric’s. Si le site et la sociétés existent bien, une recherche dans Google sur cette société nous conduira sur une page reproduisant la condamnation des dirigeants pour publicité mensongère concernant justement la vente d’antennes satellites avec des discours excessifs (plainte de 150 plaignants dans toute la France).
Le deuxième site est www.rsf-france.com mais il ne fonctionne plus du tout. Une petite recherche sur ce nom nous conduit à des pages décrivant exactement le même type de vente depuis environ 3-4 ans un peu partout en France.
Hors de prix
Pour finir, le prix proposé est d’environ 20 000 francs comprenant l’antenne, le décodeur numérique et une assistance. Vous pouvez bien sûr payer par mensualités (jusqu’à 84) mais c’est hors de prix, car vous pourriez trouver le matériel équivalent pour 10 fois moins cher.
Méfiance donc car pour ce prix là vous pourriez vous abonner pour plus de 10 ans à l’offre de base TPS et au moins vous seriez sûr d’avoir les chaînes françaises en clair.
![[Wikio]](http://www.wikio.fr/shared/img/vote/wikio2.gif)
Je viens de signer un contrat avec la
societe TECHNIconcept ,en lisant vos
messages ,je me pose la question ,s’agit - il d’une arnaque ?
vite une réponse ,merci
Bonjour je suis dans le meme cas, pas de pb pour ce regrouper , mais moi c génie confort qui m a arnaqué ( mais c le meme topo que vous ! 84 mois, pas de chaine valable, meme des chaines en analogique alors qu’ils m’ont promis du numérique ) mon adresse mail c jobou1007@hotmail.com.
ils sont venu le 5/09/05 chez moi j ’ai signé ce jour là pour mont et merveille. ils m’ont installé le tout le 15/09/05, et là je me rend compte de l’arnaque. j’appel ils m envoient balader, en me demandant d’écrire. ce que je fais de suite le 16/09/05 par lettre en signalant l’arnaque et en citant le code du consommateur ( les 7 jours de rétractation, ainsi que la publicité menssongère ).
on c jamais si ca marche !!
parcontre je viens de m’apercevoir que sur la souscription de crédit il y avait une petite erreur de leur pars. pas de croix sur le jour d’échéance. cela rent il le contrat de crédit annuler ?
Et aussi une autre erreur sur le bon d’accord de fin de travaux , je n’ai pas signé ce document !! cela rent il le contrat annuler ?
en tous cas si ca marche pas je rachete le crédit par ma banque.
merci a tous. Cirus
Je suis l’heureux propriétaire d’un portable HP PAVILLON ZD7320EA. Apres 1 mois d’utilisation, le graveur CD DVD +-RW est HS. Heureusement pour moi j’ai pris une extension de garantie (durée 2 ans chez GEANT pour 119 €). Je le rapporte au SAV. Comme on me la fait pas (du moins j’espère) je prend des photos de mon portable sous toutes les coutures. Sur le bon de prise en compte du SAV, j’inscrit également manuellement que l’ordinateur est en parfait état, sans choc, ni rayure. Un peu moins de 15 jours plus tard je suis prévenu qu’il est réparer et à ma disposition. COOL !
HORREUR ! Dans le carton d’emballage le portable n’est pas protégé et la batterie, enlevée, se ballade. Le dessus du portable est rayé et porte la trace de 2 petits chocs. Je demande où se trouve le bon de prise en compte et on me dit : "j’chai pas... Nous on le garde pas". J’apprend ensuite que l’appareil a été vu par un technicien du SAV GEANT puis qu’il a été envoyé chez HP pour le changement du graveur. Qui est responsable ?
Hésitant sur la bonne décision à prendre, j’ai fini par refuser de le reprendre dans cet état. Il est reparti au siège central du SAV. Je ne manquerai d’indiquer sur ce post la suite de cette mesaventure mais quelqu’un aurait-il une bonne suggestion ou un conseil à me donner ? Merci
J’ai le sentiment que ce que je craignais est en train de se réaliser. Aujourd’hui j’ai contacter le SAV GEANT. Il se renvoi la balle avec HP, arguant que c’est eux qui ont rayé mon portable. Je leur ai dit que moi j’avais traîté avec GEANT et pas avec HP et que ce n’était pas mon problème, puisque de fait à mes yeux c’est le SAV qui en était responsable. Je leur ai donc demander ce que le SAV comptait faire et là mystère.
Extrait de la conversation : "(SAV) Je vous tiens au courant on est obligé de faire prendre en compte le litige par HP." "(CLESAPAPI)Et moi pendant ce temps là qu’est-ce que je fais ?" "(SAV) Je sais bien mais on ne peut rien faire. ce n’est pas notre technicien qui l’a rayé. Je vous rappelle demain aux heures de repas."
Suite au prochain épisode
LA GALERE CONTINUE.
Cette fois j’ai poussé un coup de gueule auprès du service après-vente Géant .
HP a reconnu ses torts dans les dégradations de mon portable (rayures). La coque supérieure a été changée par une neuve. Je suis allé le récupérer ce matin et en apparence les réparations étaient conformes. Je l’ai donc repris.
Conformes mon c.. oui. Après l’avoir mis en route je constate que l’écran est cassé, détérioration visible uniquement quand le Pc est allumé. Les cristaux liquides forment un trait sur environ 7 ou 8 cm. On dirait comme un cheveu. A mon avis l’abruti qui a changé le "capot" rayé a merdé et a préféré se taire plutôt que d’assumer. En plus quand je rabaise le "capot" du portable ça fait comme un arc en ciel tout autour du trait.
Aucune réponse directe du SAV car c’est l’heure du repas. On me rappelera plus tard. J’ai dit que ca commencait à bien faire et que je souhaitais l’échange de l’appareil. PAS DE REPONSE.
Quelqu’un a t’il une suggestion ? Des conseils ? De l’explosif ou du napalm ?
Je suis allé au SAV Géant. Le directeur général du SAV a refusé de ma parler au téléphone. Par contre un des responsables du magasin s’est entretenu avec moi. L’entretien d’une heure environ était tendu au départ puis il s’est finalement avéré cordial et constructif (à priori). Je lui ai exposé en totalité mes déboires et prouvé, documents des réparations effectuées et photos à l’appui, ma bonne foi. Je lui ai fait part de mon intention d’assigner Géant casino au tribunal d’instance si une situation amiable n’était pas trouvée rapidement, ne manquant pas de lui préciser que je disposais d’une trentaine de photos et d’attestations de personne ayant vu mon portable en parfait état, et aussi de ma certitude de l’emporter.
Il a reconnu que je connaissais une situation exceptionnelle qui n’était pas courante chez Géant ; Que ces dégradations étaient uniquement dues aux faits de HP. Je lui ai donc dit que mon seul interlocuteur serait SAV Géant et que je ne me gênerais pas pour leur faire la publicité qui s’imposerait. Je lui ai également précisé que s’il ne pouvait pas faire effectuer des réparations correctes et satisfaisantes, je demandais le changement de mon portable pour un autre identique, et que je refuserai de payer 1 € de plus pour un autre qui lui serait plus performant. Il m’a répondu que si je devais en avoir un supérieur ce serait au frais de Géant ( j’ai du mal entendre ).
Au final mon interlocuteur m’a dit qu’il me contacterai demain pour me rapporter la décision de la direction mais qu’il appuirait ma demande pour le changement de mon portable et que celui-ci partira pour le siege du SAV Geant puis certainement de HP Mercredi. A sa demande je lui ai envoyé par mail 1photo de l’écran avant dégat puis 1 après.
Toujours aucune nouvelle de mon portable. J’ai appelé et le SAV GEANT CASINO ne veut rien savoir. Il renvoie la balle sur Hewlet Packard. J’ai tenté de mettre en avant un article du contrat de garantie qui m’a été remis : "DELAI D’IMMOBILISATION : Nous nous engageons à vous échanger votre micro ordinateur si le délai d’immobilisation de celui-ci est supérieur à 30 jours consécutifs dans notre SAV par un matériel identique ou de performances équivalentes. Cette clause s’applique pendant la période couverte par la garantie légale."
Pour info le délai de 30 jours est atteint depuis aujourd’hui. La réponse du SAV fut la suivante. C’est 30 jours consécutifs par dossier. Moi avec leur incompétence j’en suis à 3 dossiers et entre le 2ème et 3ème dossier j’ai repris mon PC pendant moins d’une demie-journée puisque je n’avais pas vu que l’écran était cassé (vice caché). Il m’ont dit qu’il m’informerai dans le courant de la semaine prochaine, que mon PC était toujours chez HP, et que le changement d’écran était privilégié. J’ai les boules parce que je crains que du coup mon portable soit moins fiable. Ai-je raison ?
J’ai donc contacté un avocat afin de me préparer à une audience au tribunal de proximité. Je dois le rencontrer prochainement pour lui montrer les documents en ma possession. Heureusement que je les ai et les photos aussi.
Encore moi : VOUS N ALLEZ PAS LE CROIRE !!!!!!!!
L’avocat que j’ai vu m’a conseillé d’attendre un peu pour voir la suite des évenements et quelle suite ! Aujourd’hui je suis allé chez GEANT. Mon portable étant enfin revenu. J’avais avec moi mon appareil photo numérique et j’ai mitraillé mon PC dans le magasin. J’ai bien regarder partout et l’écran était changé par un à priori neuf. Sur le côté extérieur droit du portable j’ai remarqué un écartement du plastique de la coque (au niveau du capôt, environ 2mm) et en y regardant de plus près...... UNE PATTE DE FIXATION ETAIT CASSEE.
Le responsable du magasin est venu à ma demande. J’ai râler parce que ça faisait la 4° fois que ca n’allait pas. J’ai exigé l’échange de mon appareil. Le responsable a alors téléphoné à son responsable. Il m’a été dit que GEANT s’engageait à échanger mon PC par un identique, que je pouvais reprendre l’actuel et dès le nouveau arrivé nous procédrions à l’échange. J’ai exigé une attestation écrite laquelle m’a été remise. Je suis donc rentré chez moi avec mon Portable abimé et un joli papier. A priori le dénouement serait pour dans environ 15 jours.
La suite au prochain épisode
Bonjour à tous,
J’ai été la victime d’une arnaque sur un site de lingerie (laphrodite.com). Un site visiblement sérieux au 1er abord.
Pas de réponses aux mails.
Le numéro vert a fonctionné une fois ; je suis tombé sur le mobile d’un particulier chez lui !
Argent débité, pas de colis...
Le problème, c’est que j’ai utilisé ma CB.
Que puis je faire ?
Merci d’avance.
Salut Jessica,
Si tu as commander il y a moins de 6 mois c’est parfait la cb, va a la banque et tu dis que ce n’est pas toi qui a fait cet achat.
Ta banque va demander des informations a la banque de laphrodite et si il fourni pas le bon de livraison ( le papier de la poste ) tu sera remboursée.
N’attend pas j’ai vu ton message un peu tard desolé.
Ce mec est un arnaqueur, perso il devait beaucoup d’argent a notre societe qu’on a du recuperer avec une societee spécialisée dans le recouvrement, la voie judiciaire ne sert a rien avec des types comme lui.
Si tu veut me contacter pour plus de renseignements : cyrus2757___arobase___hotmail____.____com.
@+
Bonjour à tous,
Je suis en face d’un problème insoluble avec mes connaissances actuelles. Je dispose d’images DV tournées sur une VX 9000 et sur des cassettes DVCAM 64 et 184 min. A la relecture, sur un Pana DV 10000, les images sont criblées de "pixels", ce qui les rend inutilisables.
Il se trouve que le même phénomène se produit entre des cassettes mini-DV sony 60 min tournées sur Canon XM 1 et sony VX 2000. Les pixels apparaissent aussi sur un autre magnéto de salon : le JVC HDR… Or, ces cassettes, lues sur les caméras, sont impeccables.
J’ai une hypothèse qui serait que les magnétos de salon auraient des réglages mécaniques (lesquels) différents des caméras. Le problème est qu’il n’y a pas de règle générale : 2 cassettes identiques peuvent avoir un comportement différent à la lecture. Si cela est le cas il y a quand même une certaine arnaque de la part des constructeurs grand-public.
J’aimerais donc savoir si d’autres ont (certainement) constaté les mêmes symptômes… Et s’ils ont des solutions.
Amicalement
beeen revoila le probleme de compatibilite inter marques
il n’y a pas grand chose a faire dans ton cas si tu avais un Sony a la place du pana il y a de grandes chances pour que la lecture des bandes VX900 et XM1 et meme le Cannon se lisent impec pour une simple raison de mecanique et de regulation de defilement. sur le tout materiel sony DV il est possible de relire du DVCAM simplement a cause du systeme de suivi de piste qui prend en compte une large plage d’erreur entre le mode LP et le mode DVCAM cela n’est malheureusement pas le cas des autres fabriquants qui eux n’ont jamais eu a gerer le DVCAM (c’est pas leur produit) alors la regulation est moins souple que sur le materiel Sony. de plus chaqun dans sa chaine de production pose ses propres normes de test + ou - eleves ansi que ses propres reglages (sans parler des mecaniques qui peuvent aussi differer dans le dimentionnement des composants et les tolerances de fabrication. on rajoute la dessus un peut d’usure, des bandes differentes (une bande DVCAM n’est pas forcement adaptee a un camescope regle pour des bandes DV grand public) j’utilise une cam JVC pro (GYDV500) c’est du DV mais le plus souvent elle n’accepte de lire que ses propres bandes (et en plus il faut faire attention au type de bande achete) le scope Mini DV Sony GVD300 lis sans probleme du DVCAM, des bandes de toutes provenances camescopes : Canon, Panasonic, JVC grand public , JVC pro ... il est beaucoup moins fiable en LP comme tous les DV. alors on regardes la largeur de la bande DV 6.35mm, son epaisseur (variable), l’epaisseur de la couche magnetique (variable), la largeur de l’entrefer des tetes ???, des guides bandes, la pression du galet sur le cabestan, la tension de bande, la vitesse de defilement et de rotation, l’angle des guides bandes, la position de lecture (a plat, sur le cote, etc...) cela fais beaucoups de parametres a prendre en compte entre tous les fabriquants qui sont aussi concurrents .....
A+
Je m’attendais un peu à ce genre de réponse. Il y a tellement de différence rien qu’entre les bandes de différentes marques et entre les différentes cassettes des gammes d’un même fabricant que l’on se fait avoir même si on n’est pas le dernier des c...
Ce qui me fait ch... dans mon cas, c’est que l’on acquière du matériel à prix coûtant, souvent au coup par coup pour de petites structures. Ceci fait que le parc de matériel est souvent hétérogène. C’est de l’arnaque si on ne peut relire un support, supposé standard.
Merci pour les précisions, demain je cherche un sony DHR 1000 pour repiquer les rushes qui me sont indispensables. D’où un coût supplémentaire :(
Je tiendrais le forum au courant.
Bonjour,
je souhaiterais savoir si vous savez-comment nous pouvons nous defendre, car je suis victime moi aussi de ce type d’arnaque.
C’est a cause de nous...mdr... les 3/4 de ces societés on un seul but, vendre , vendre sans moral , quitte a arnaquer un petit vieux ou une petite vieille, ca fera plus de commission a la fin de la journee.
Peut importe la facon, du moment qu’ils casent leurs produits de m...., on en a des exemples tout les jours.
Alors je dirai : C’est a cause de vous, que vous avez mauvaise reputation.
Tu a raison le requin ces cuit pour AZ le mauvais oeil es la
la taupe
ATTENTION AZ EVOLUTION DES ARNAQUE
En plus des menace par téléphone Mes dans peut de temps il serons au pénale qui prime sur le civile ZORO
C’est lamentable de laisser des personnes citer des noms :ça s’appelle de la discrimination.
Ne venez pas me parler de liberté d’expression par pitié.
Que l’on attaque un produit ou une méthode passe encore...faut-il encore avoir des preuves... Mais la citation de noms est purement et simplement scandaleuse.
C’est une atteinte aux personnes. A ce moment là si vous avez des doutes sur les bonnes moeurs de votre voisin dénoncez le nominativement sur un site qui traque les pédophiles.
Non mais attendez il y a des gens içi qui auraient fait un malheur pendant la Seconde guerre mondiale : GESTAPO ça vous parle.
Bertrand vous êtes loin de l’image que vous voudriez véhiculer de pourfendeur des agissements de ces sociétés...vous êtes totalement inconscient et inconséquent.
bonjour
je me suis battu et j’ai reussi a tous lire meme si j’ai trouvez que les vendeur de ses societe ne sont pas objectif plutot que de repondre au attaque faite a ce produit tentez plutot de convaincre les gens d’ouvrir la porte a vos vendeur et d’achetez votre produit demontrer a l’acheteur septique qu’il a eu raison de faire son achat et faite regretez a la personne qui n’as encore fais cet achat qu’il a eu tord.
mon avis sur ce systeme meme si cela n’interesse que moi ? ma soeur en a acheter un il y a un an pour 20000 balles il vas tres bien elle a un max de chaines francaise (du cinema, dysney du sport de la musique etc...) depuis quel a couplé sont formidable achat avec un abonnement canalsat ! ! ! moi j’ai les memes chaines que ma soeur a part que j’ais acheter une para motoriser pour 150€ un demo numerique pour 186€ la pose par un artisant ma coutais 45€ je sais on me diras que la qualite d’un produit achete a bricorama est merdique je la trouve parfaite et surtout adapter a mon budget. je n’exclus pas un jour de resilier mon abonnement et d’acheter meme pour un prix encore plus important que maintenant un de ces systeme mais pour cela ilfaudra me demontrer que ce systeme marche que le systeme multilingue marche vraiment sur les chaine gratuite et si vous le faite et arrivez a me convaincre je suis pret a vous acheter votre stock
voila bon film quand meme !!!
juste pour avoir la paix à ce sujet : dans le cadre de la vente à domicile :
Point n°1:vous avez un délai de retractaction de 7 jrs à compter de la date de signature...c’est à dire que vous pouvez dénoncer la vente par courrier de préférence avec accusé de réception avant le 8ème jour
Point n°2:le jour de la vente c’est à dire le jour de la signature de la commande vous ne devez signer aucune autorisation de prélèvement ça c’est illégal.........................
alors s’il vous plait messieurs et mes dames les soit disant arnaqués( mais surtout un peu perdus à mon avis )arrêtez de flipper personne ne vas venir vous mettre le couteau sous la gorge pour vous équiper d’un ensemble satellite.
La société respecte la réglementation en matière de vente à domicile.....le prix comme il est dit plus bas est libre...alors arrêtons les amalgames
Il se peut qu’il y ait eu des incompréhensions ou ds problèmes ds le traitement de certains dossiers.....toutes les grosses boîtes connaissent ça.....La Sécu par exemple n’est pas exampte de cas tous aussi scandaleux les uns que les autres et bcp plus révoltants
Réfléchissez ,essayez de reprendre les choses ds l’ordre....de comprendre le pourquoi du comment plutôt que de tirer à boulet rouge....
Nous ne sommes pas dans un état de non-droit
Bonne réflexion
Déjà Jean je ne vous tutoie pas donc je vous remercie d’en faire de même
Jean , vous nous parlez de votre RIB ....mais la fraude serait de vous avoir fait signer une autorisation de prélévement le jour de la vente..ce qui ne doit pas être le cas sinon vous ne seriez pas en train de vociférer....
1 vous avez signé un bon de commande et une ETUDE de financement pour laquelle vous avez remis un RIB !
2 vous avez été contacté aprés 3 jrs et on vous a dit que votre demande avez été acceptée...ok ? et qu’un technicien allait venir chez vous......ok ?
3 Où est l’équipement ?
Votre histoire est trés étrange ....
Nous faisons suite à nos différents entretiens et vous confirmons que, dès réception du Double de ce courrier signé de votre part, nous procédons à la reprise complète de votre ensemble satellite qui n’a été que livré par nos services technique
A cet effet, dès réception du double de ce courrier signé de votre part, nous vous ferons contacter par notre service planning afin de fixer un rendez-vous selon vos disponibilités.
De notre côté, nous nous engageons à annuler de façon définitive le jour de la reprise de votre matériel, votre dossier de crédit réalisé en vue de financer cet achat.
Par ce biais de votre côté, vous déclarez mettre un terme définitif à votre réclamation et vous Vous désistez de toute instance ou action en cours ou venir, relatives au contrat de vente souscrit avec la société AZ Evolution ou au contrat de crédit accessoire. Dans l’attente de votre retour,
Voila messieurs mesdames le résulta de az Evolution jean
Réponse a Mymie
Je pense que tu n’as pas compris, il préfère lâchais qu’un procès puisqu’il me demande de pas les poursuivre mes une fois que les fraude on un dossier eu lâche pas de toute façon ils sont Dans les collimateurs pas pour une prime, mais bien pour fraude (ils sont dans le 94 et le courrier vient de Marseille) ???
Monsieur Bertrand
Prenez donc le temps d’aller sur le site www.cnil.fr (qui existe encore celui là)...prenez donc le temps de lire tout ce qui est écrit.
Un traitement de données à caractère personnel doit avoir reçu le consentement de la personne concernée ou satisfaire à l’une des conditions suivantes :
1° Le respect d’une obligation légale incombant au responsable du traitement ;
2° La sauvegarde de la vie de la personne concernée ;
3° L’exécution d’une mission de service public dont est investi le responsable ou le destinataire du traitement ;
4° L’exécution, soit d’un contrat auquel la personne concernée est partie, soit de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ;
5° La réalisation de l’intérêt légitime poursuivi par le responsable du traitement ou par le destinataire, sous réserve de ne pas méconnaître l’intérêt ou les droits et libertés fondamentaux de la personne concernée.
Section 2 : Dispositions propres à certaines catégories de données Article 8 I. - Il est interdit de collecter ou de traiter des données à caractère personnel qui font apparaître, directement ou indirectement, les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l’appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle de celles-ci.
II. - Dans la mesure où la finalité du traitement l’exige pour certaines catégories de données, ne sont pas soumis à l’interdiction prévue au I :
1° Les traitements pour lesquels la personne concernée a donné son consentement exprès, sauf dans le cas où la loi prévoit que l’interdiction visée au I ne peut être levée par le consentement de la personne concernée ;
2° Les traitements nécessaires à la sauvegarde de la vie humaine, mais auxquels la personne concernée ne peut donner son consentement par suite d’une incapacité juridique ou d’une impossibilité matérielle ;
3° Les traitements mis en oeuvre par une association ou tout autre organisme à but non lucratif et à caractère religieux, philosophique, politique ou syndical :
pour les seules données mentionnées au I correspondant à l’objet de ladite association ou dudit organisme ;
sous réserve qu’ils ne concernent que les membres de cette association ou de cet organisme et, le cas échéant, les personnes qui entretiennent avec celui-ci des contacts réguliers dans le cadre de son activité ;
et qu’ils ne portent que sur des données non communiquées à des tiers, à moins que les personnes concernées n’y consentent expressément ;
4° Les traitements portant sur des données à caractère personnel rendues publiques par la personne concernée ;
5° Les traitements nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice ;
6° Les traitements nécessaires aux fins de la médecine préventive, des diagnostics médicaux, de l’administration de soins ou de traitements, ou de la gestion de services de santé et mis en oeuvre par un membre d’une profession de santé, ou par une autre personne à laquelle s’impose en raison de ses fonctions l’obligation de secret professionnel prévue par l’article 226-13 du code pénal ;
7° Les traitements statistiques réalisés par l’Institut national de la statistique et des études économiques ou l’un des services statistiques ministériels dans le respect de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l’obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques, après avis du Conseil national de l’information statistique et dans les conditions prévues à l’article 25 de la présente loi ;
8° Les traitements nécessaires à la recherche dans le domaine de la santé selon les modalités prévues au chapitre IX.
III. - Si les données à caractère personnel visées au I sont appelées à faire l’objet à bref délai d’un procédé d’anonymisation préalablement reconnu conforme aux dispositions de la présente loi par la Commission nationale de l’informatique et des libertés, celle-ci peut autoriser, compte tenu de leur finalité, certaines catégories de traitements selon les modalités prévues à l’article 25. Les dispositions des chapitres IX et X ne sont pas applicables.
IV. - De même, ne sont pas soumis à l’interdiction prévue au I les traitements, automatisés ou non, justifiés par l’intérêt public et autorisés dans les conditions prévues au I de l’article 25 ou au II de l’article 26.
Article 9 Les traitements de données à caractère personnel relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté ne peuvent être mis en oeuvre que par :
1° Les juridictions, les autorités publiques et les personnes morales gérant un service public, agissant dans le cadre de leurs attributions légales ;
2° Les auxiliaires de justice, pour les stricts besoins de l’exercice des m
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